nn
Mentions
Légales
Version à jour au 20 avril 2025 — Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
nn
01 Éditeur du site
Raison sociale : 9409-1162 QUÉBEC INC (Site Digital Pro)
Immatriculation : 9409-1162 Québec inc — registre du Québec (NEQ 1175046334)
Email : [email protected]
Directeur de la publication : Stéphane Lueger
nn
02 Hébergeur
Nom : o2switch Inte
ational Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 La
aca, Chypre
Siret : 510 909 807 00032 — RCS Clermont-Ferrand
Site web : o2switch.fr
nn
03 Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété de Site Digital Pro ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Site Digital Pro.
nn
04 Données personnelles
Les données recueillies via ce site font l'objet d'un traitement conforme au RGPD.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
nn
05 Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur.
Pour en savoir plus ou paramétrer vos préférences, consultez notre Politique cookies.
nn
06 Limitation de responsabilité
Site Digital Pro s'efforce de fou
ir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
nn
07 Liens hypertextes
La présence de liens hypertextes vers d'autres sites n'engage pas la responsabilité de Site Digital Pro quant au contenu de ces sites.
nn
08 Droit applicable
Le site et son contenu sont soumis au droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
nn
nn